Chers membres, J’espère que vous profitez de l’été qui est bien débuté. Normalement j’évite de communiquer durant l’été. Toutefois il me semble qu’il y a plusieurs dossiers en cours pour lesquels je souhaite vous informer: Nouvelles du CA C’est avec plaisir que nous avons accueilli un nouveau couple comme administrateur ; Yasmine Arborite et Stephann…
Chers membres, Nous vous invitons à réserver dès maintenant les dates du 13 au 19 juin 2020. Le congrès annuel de l’ACPEQ offre des encouragements, du soutien et une mine d’informations aux mères (et aux pères) de la communauté d’école-maison. Que vous soyez un nouveau venu ou un habitué, le congrès de l’ACPEQ vous apporte des…
Chers membres, Nous vous invitons à réserver dès maintenant les dates du 13 au 19 juin 2020. Que vous soyez des habitués de l’école-maison, débutants ou en réflexion, le Congrès est une occasion privilégiée de mettre un temps à part pour s’informer, s’encourager ou tout simplement pour échanger fraternellement entre parents-éducateurs! L’ACPEQ est heureuse d’apporter des…
Afin d’assurer un meilleur service à nos membres, nous avons mis en ligne une nouvelle version de notre site Web. Pour vous assurer que votre adhésion à l’ACPEQ est active et avoir accès au rabais pour les membres pour le congrès, veuillez vous connecter à l’Espace membre Pour vous connecter la première fois à l’Espace…
[av_heading heading=’Événements à venir et nouvelles importantes’ tag=’h2′ style=” size=” subheading_active=” subheading_size=’15’ padding=’10’ color=” custom_font=”][/av_heading] [av_one_full first min_height=” vertical_alignment=” space=” custom_margin=” margin=’0px’ padding=’0px’ border=” border_color=” radius=’0px’ background_color=” src=” background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation=” mobile_display=”] [av_image src=’https://www.acpeq.org/wp-content/uploads/image-1500×630.jpg’ attachment=’10154′ attachment_size=’featured_large’ align=’center’ styling=” hover=” link=” target=” caption=’yes’ font_size=” appearance=’on-hover’ overlay_opacity=’0.4′ overlay_color=’#000000′ overlay_text_color=’#ffffff’ animation=’no-animation’] Photo by Ben White on Unsplash…
[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Upcoming events and announcements’ color=” style=” custom_font=” size=” subheading_active=” subheading_size=’15’ custom_class=”][/av_heading] [av_one_full first min_height=” vertical_alignment=” space=” custom_margin=” margin=’0px’ padding=’0px’ border=” border_color=” radius=’0px’ background_color=” src=” background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation=” mobile_display=”] [av_image src=’https://www.acpeq.org/wp-content/uploads/image-1-1500×630.jpg’ attachment=’10157′ attachment_size=’featured_large’ align=’center’ styling=” hover=” link=” target=” caption=’yes’ font_size=” appearance=’on-hover’ overlay_opacity=’0.4′ overlay_color=’#000000′ overlay_text_color=’#ffffff’ animation=’no-animation’] Photo by Marjorie Bertrand on Unsplash [/av_image]…
Chers membres et amis de l’ACPEQ, L’ACPEQ a été informée que certaines familles membres font l’objet d’un avis pour inscrire leur enfant à la commission scolaire ou à l’école de quartier bien qu’elles aient avisé le Ministre de leur intention de faire l’école-maison en septembre dernier. Toutefois, il semble que ces avis soient des malentendus…
Dear members and friends of ACPEQ, The ACPEQ has been informed that some member families are subject to a notice to register their child with the school board or at the neighborhood school even though they have notified the Minister of their intention to attend school. house last September. However, it seems that these opinions…
Chers membres et amis de l’ACPEQ, Le samedi 19 janvier dernier, le CA et des membres de l’Association ont participé à une demi-journée de remue-méninge animée par un expert bénévole. À la lumière des récents changements législatifs, il apparait que nos besoins comme familles, ainsi qu’Association sont en train d’évoluer. Nous sommes dans une transition…
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Notre conseil d’administration est normalement constitué de cinq couples de parents-éducateurs bénévoles. L’ACPEQ cherche à maintenir au sein du conseil une représentation régional ainsi que l’équilibre linguistique. Les couples servant présentement le conseil d’administration sont les suivants :
Président et porte parole : Jodler vital
Vice-président : David Maurais
Secrétaire : Ronal Heron
Président sortant : Patrice Boileau
Coordonnatrice du congrès annuel : Sylvie Crasci
Coordonnateur des adhésions : Rob Mongeau
Administrateurs : Ronald Heron, Rebecca Heron, David Maurais, Sylvie Vandevoorde, Rachel-Ann Racine
Les bénévoles jouent souvent un rôle central à l’ACPEQ.
Bénévoles Clés :
Coordonnatrice des groupes de soutien : Myriam Barthélemy
Webmestre : Rob Mongeau
Finances : Angèle Rodrigue
Comité du congrès : Yasmine Arboite, Myriam Barthélemy, Julie Charette,Anne-Marie Coulombe, Stéphann Desulmé, Rob Mongeau
Collaboratrices à la lettre de nouvelles : Rachel Arsenaux, Patricia Martel
La foi chrétienne, qui anime notre association, se vit dans le respect des convictions de chacun. En effet, l’ACPEQ offre ses services à tous les parents-éducateurs qui font l’école-maison au Québec et qui deviennent membres, sans égard à leur appartenance religieuse. Si vous croyez qu’il revient d’abord et avant tout aux parents de voir au bien-être, à la socialisation et à l’éducation de leurs enfants, vous êtes ici chez vous !
L’ACPEQ a été mise sur pied vers la fin des années 90, par quelques couples de parents-éducateurs chrétiens. Nos couples fondateurs étaient ceux-ci :
Toutes ces personnes portaient un désir commun, celui de créer une association basée sur des valeurs chrétiennes, et dont la mission serait de représenter et rassembler les parents-éducateurs du Québec. Tous, ils ont choisi de mettre leur confiance en Dieu et d’œuvrer de telle sorte que l’ACPEQ voie le jour et qu’elle perdure. L’ACPEQ a été fondée principalement pour que :
Cela étant dit, dès ses débuts, l’Association Chrétienne des Parents-Éducateurs du Québec s’est voulue ouverte à tous les parents-éducateurs québécois, peu importe leur croyance, pour autant qu’ils puissent accepter, et respecter, que cette association était basée sur valeurs chrétiennes, et dirigée par des croyants. C’est pour que cet aspect de l’ACPEQ soit pleinement manifeste que M. Michel Cardinal, l’un de nos fondateurs, tenait beaucoup à ce que le terme « chrétien » fasse partie de l’appellation officielle de l’association.
En 1998, s’est tenu notre premier congrès. Ce congrès annuel permet de rassembler les parents-éducateurs du Québec dans un même lieu, leur donnant la chance de se rencontrer et d’échanger sur leur expérience d’école-maison dans un climat fraternel. C’est lors de ce premier congrès que les bases des groupes de soutien ont été mises en place. M. Michel Cardinal a demandé à chaque membre de lever la main, selon la région d’où il venait. Les gens d’une même région ont donc pu se reconnaître entre eux et former des groupes. Gloire à Dieu ! Cela répondait au besoin de socialisation entre des familles d’école-maison ! Ils pourraient ainsi se rencontrer entre eux sur une base plus régulière, et ce, dans un contexte respectueux des valeurs chrétiennes !
Des leaders de groupes ont également été choisis afin de servir de lien de communication entre le CA et les membres de l’ACPEQ, et de prendre en charge l’organisation des rencontres de groupes de soutien. Pour s’assurer que les leaders de groupes de soutien et que les membres du CA restent au même diapason, une journée des leaders annuelles fut aussi mise sur pied. Elle existe encore aujourd’hui et est très utile au bon fonctionnement de l’Association et à la bonne communication entre le CA et ses membres.
Dans un autre ordre d’idée, l’ACPEQ a aussi beaucoup travaillé à représenter les intérêts des parents-éducateurs auprès des diverses instances gouvernementales. Les membres du conseil d’administration de l’ACPEQ avaient pour tâche d’obtenir des audiences de membres importants du gouvernement pour faire connaître l’association et plaider en faveur de lois favorables à l’école maison. Pour accomplir cette mission, les membres du CA ont eu recours fréquemment aux conseils de Mr. Dallas, de la HSLDA, pour tous les aspects légaux. Mme Carole Cardinal a longtemps servi de traductrice entre Mr. Dallas et les membres de l’ACPEQ, lorsque ceux-ci avaient des difficultés avec leurs commissions scolaires. Mr. Dallas était régulièrement invité lors des premiers congrès pour expliquer des questions légales de l’école-maison à tous les membres de l’association. Dès les débuts de l’ACPEQ, notre association a travaillé en étroite collaboration avec la HSLDA, qui demeure à ce jour la meilleure référence légale qui soit en matière d’école-maison.
La plupart de nos membres font encore partie aujourd’hui des deux associations. Plus tard, M. André Riendeau a succédé à M. Michel Cardinal comme président. Le défi à cette époque était de moderniser la gestion de l’ACPEQ avec un nouveau site web. Ce site a constitué un véritable casse-tête pendant quelques années ! Puis, M. Ivan Cyr, un québécois d’adoption (originaire de l’Alberta) a ensuite assuré la présidence de l’ACPEQ. C’est pendant son mandat que la loi et la règlementation sur l’enseignement à la maison ont placé les associations d’école-maison sur la scène publique. À cette occasion, l’ACPEQ a nommé un porte-parole, M. Patrice Boileau, pour travailler en collaboration avec les autres associations d’école-maison et les instances gouvernementales. Son rôle est de promouvoir notre mode d’éducation au Québec et de défendre le principe voulant que toute règlementation en cette matière soit : simple, flexible et au choix des parents.
Notre ancien logo
Le caractère bilingue de l’ACPEQ était déjà manifeste dans notre premier logo ; le nom de notre association et une référence biblique s’y lisaient dans les deux langues officielles. En arrière-plan, se trouvait une représentation géographique du Québec, là où nous œuvrons. Les livres, sur la droite, réfèrent à l’étude, et, bien sûr, à la Bible, d’où est tiré un verset qui nous inspire. Le voici : Ésaïe 40 : 31Mais ceux qui espèrent le Seigneur renouvellent leur force.Ils prennent leur essor comme les aigles ;Ils courent et ne se fatiguent pas,Ils marchent et ne s’épuisent pas. Que nous dit ce verset, dans notre contexte familial, notre contexte de parent-éducateur ? La vie familiale, comme la vie tout court, comporte son lot de défis et de difficultés. Parfois, nous pouvons être tentés de nous décourager. Mais, la foi chrétienne dit que Dieu a souci de nous, et qu’en Lui se trouvent force et assurance. Garder confiance en Dieu donne de l’essor pour surmonter les difficultés, comme l’aigle qui profite des courants d’air ascendants, sans s’épuiser à battre des ailes, pour voler plus haut que n’importe quel autre oiseau. Le nouveau logo
Le nouveau logo de l’ACPEQ s’inspire du premier. La maison en forme de livre et le crayon en matière de cheminée sont, bien évidemment, une référence à l’étude ainsi qu’à la Bible. Bien que le verset ne soit plus indiqué dans le logo, il y est implicite. En effet, l’oiseau se trouve maintenant sous la maison; il en est la base, ce qui renvoie au verset d’Ésaïe 40 : 31. Mais ceux qui espèrent le Seigneur renouvellent leur force. Ils prennent leur essor comme les aigles ; Ils courent et ne se fatiguent pas, Ils marchent et ne s’épuisent pas. Les fondements chrétiens de l’association et des membres y sont ainsi représentés. Nous avons également cru bon de simplifier le logo, en évitant qu’il y ait beaucoup de texte. Puisque le nom de notre association s’écrit ACPEQ en français comme en anglais, il n’était pas nécessaire d’y ajouter quoique ce soit pour indiquer le bilinguisme. Les couleurs ont également été choisies avec attention. Deux tons de bleus et un ton d’orange, ont été sélectionnés pour des raisons précises. D’abord, la couleur bleue a été sélectionnée, pour le calme, la confiance, la loyauté, la respectabilité et la spiritualité qu’elle inspire et qui sont des valeurs auxquelles nous sommes attachés. La couleur orange, quant à elle, renvoie à l’aspect énergique, chaleureux, plein de gaieté, de changement et d’enjouement que nous vivons tous au quotidien, en tant que parents éducateurs et familles d’école-maison. Finalement, ceux qui portent une attention particulière au toit de la maison constaterons que la couleur déborde du cadre. Pourquoi ? Afin de représenter une réalité simple : Les apprentissages que nos enfants font en situation d’école-maison dépassent souvent largement le cadre habituel de l’école.
L’ACPEQ donne des informations pertinentes à toutes les personnes intéressées par l’école-maison sur ce qu’est l’école-maison, sur la façon dont elle se vit au Québec, sur la manière de procéder pour débuter ou maintenir son école-maison. L’ACPEQ pointe aussi vers divers liens enrichissants dans ce domaine. Étant donné que le mouvement d’école-maison a des décennies d’avance dans le monde anglo-saxon, plusieurs de ces liens proposent des ressources unilingues anglaises. Consciente que plusieurs de ses membres sont francophones, l’ACPEQ met aussi du temps pour traduire et présenter les meilleures de ces sources.
De plus, l’ACPEQ dispose d’un réseau de groupes de soutien locaux, avec lesquels elle peut mettre ses nouveaux membres en relation. Chaque groupe fonctionne de manière autonome, selon les aspirations des membres locaux ; certains voudront organiser des sorties de groupe, des expositions scientifiques, des exposés oraux, des ateliers de cuisine, des clubs de discussion, etc. L’ACPEQ est disponible pour répondre à divers questionnements ou besoins des groupes de soutien.
Pour joindre un de nos groupes de soutien, envoyez un courriel à : groupesoutien@acpeq.org
Les membres de l’ACPEQ ont aussi accès à des séances d’informations, des activités de formation et un Congrès annuel.
Enfin, l’ACPEQ, en lien avec ses partenaires, dont le principal est la HSLDA, représente les intérêts des parents-éducateurs québécois auprès du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES), plus particulièrement avec la Direction de l’enseignement à la maison (DEM). Voici, de façon succincte, les points que nous revendiquons pour les parents-éducateurs devant le MEES, conjointement avec la HSLDA :
La philosophie de l’ACPEQ représente le fondement même qui oriente toutes les actions et toutes décisions de l’Association. D’une part, l’ACPEQ puise sa philosophie du mouvement chrétien de l’école-maison, basé sur certains principes bibliques, par exemple, sur ces versets bien connus de Deutéronome 6 : 6-7
Ces paroles que j’institue pour toi aujourd’hui seront sur ton cœur. Tu les inculqueras à
tes fils et tu en parleras quand tu seras chez toi et quand tu seras en chemin, quand tu
te coucheras et quand tu te lèveras.
Dans le milieu éducatif chrétien, ces versets sont communément interprétés comme montrant que l’éducation est la responsabilité des parents, tout le temps et partout.
D’autre part, la philosophie de l’ACPEQ s’appuie sur les traditions légales connues depuis des siècles, sur lesquelles sont bâties nos lois actuelles, et qui placent l’institution et l’autorité familiale comme socle de la société. À titre d’exemple, citons simplement notre Code Civil, article 599 : « Les père et mère ont, à l’égard de leur enfant, le droit et le devoir de garde, de surveillance et d’éducation. »
Concrètement, cela se traduit pour l’ACPEQ par cette philosophie, énoncée comme suit :
Nos bénévoles de l’ACPEQ vous soutiennent dans vos projets, encouragent vos groupes de soutien, facilitent le réseautage entre parents-éducateurs, etc., mais nous n’offrons pas le soutien juridique expert qu’offre la HSLDA. C’est pourquoi l’ACPEQ (Association chrétienne des parents-éducateurs du Québec) est affiliée à la HSLDA (Association juridique canadienne pour l’école-maison), notre principal partenaire. Nous recommandons vivement à nos membres et, plus généralement, à tous ceux qui souhaitent faire l’école-maison, de devenir aussi membre de la HSLDA. Choisir une voie éducative moins connue a toujours représenté un défi, et il est arrivé que des parents-éducateurs aient à faire valoir leurs droits juridiquement. Ces dernières années, au Québec, les lois entourant l’école-maison ont été grandement modifiées, et il n’est pas exclu qu’elles le soient encore. Pour vous tenir bien informés de vos droits et obligations légales, pour recevoir les conseils juridiques les plus à jour et pour bénéficier d’une équipe d’avocats expérimentés dans ce domaine, vous avez tout avantage à recourir à cette association qui possède une longue expérience dans la défense des droits des parents-éducateurs à travers tout le Canada. En réalité, la HSLDA est la seule organisation au Canada possédant l’expertise légale pour représenter les familles d’école-maison qui sont en conflit avec les commissions scolaires, les services sociaux ou les agences gouvernementales. Outre la HSLDA, notre association travaille en collaboration avec des dirigeants d’associations provinciales d’école-maison à travers le Canada et aux États-Unis, et notamment, avec les principales associations d’école-maison reconnues au Québec dont l’AQED, l’AEJEM, et le Centre Communidée.
L’évaluation par un titulaire d’une autorisation d’enseigner
Pour que votre enfant soit évalué par un titulaire d’une autorisation d’enseigner au Québec, vous devez entrer en contact avec le professionnel de votre choix qui détient :
Les professionnels ne sont pas dans l’obligation de vous offrir ce service, et vous devez en défrayer les coûts.
Chaque année, afin de valider l’autorisation d’enseigner des titulaires, la Direction de l’enseignement à la maison envoie aux parents un courriel à l’intention des titulaires. Ceux-ci doivent alors fournir les renseignements suivants :
• Leurs nom et prénom;
• Leur date de naissance;
• Les nom et prénom de l’enfant qui sera évalué.
Seuls les brevets et les permis probatoires déjà obtenus sont recevables.
Le portfolio
C’est un document qui peut être en format papier, sous forme de fiches, ou en format numérique (fichier Word, PDF, etc) ou encore en ligne (site web, Seesaw, etc).
Vous devez y mettre des traces d’activités que votre enfant a faites au cours de l’année et qui démontrent son progrès dans les différentes compétences de chaque matière. Bien évidemment, vous ne pouvez pas tout mettre ! Nous vous suggérons donc de mettre de côté environ 3 traces pour chaque compétence, qui démontrent le progrès de votre enfant.
Par exemple, en français, pour la compétence « Écrire des textes variés », vous pouvez choisir un texte (dictée, histoire, traces d’écritures) qu’il a effectué en début d’année, un autre en milieu d’année et un autre qu’il a écrit en fin d’année et qui démontre un progrès, aussi petit soit-il.
Le projet d’apprentissage que vous aviez remis en début d’année pourrait vous être utile. Vous pourriez l’utiliser pour choisir les traces d’activités selon celles que vous aviez décrites dans votre projet.
Vous pouvez, si vous le souhaitez, inclure des photos ou des exemples d’apprentissages qu’il a faits dans le quotidien.
Nous vous encourageons à participer à nos ateliers sur le portfolio vers la fin de l’année. Vous pouvez également écouter l’atelier sur le portfolio 2019-2020. Prenez note que les exigences de la DEM ont changées par rapport à l’année dernière. Ils exigent maintenant des traces d’apprentissages pour chaque compétence.
Vous pouvez également consulter les documents « Exigences », selon le cycle dans lequel se trouve votre enfant.
Voici, un petit outil bien simple pour vous aider à faire le lien entre les activités éducatives que vous faites et le Programme de formation de l’école québécoise (PFEQ)
L’idée est de cocher toutes les activités faites ou prévues dans la liste de gauche et de voir si elles couvrent toutes les compétences prévues au cycle dans la liste de droite, puis de voir, pour les compétences manquantes, des exemples d’activités qui pourraient les couvrir.
Gracieuseté de David Lauzon
L’évaluation par la commission scolaire
Pour que votre enfant soit évalué par la commission scolaire, vous devez communiquer avec elle afin de connaître ses modalités.
La commission scolaire peut vous proposer des examens, mais elle peut également offrir des évaluations non sommative, selon l’article 15 du règlement. Cela dépendra de ce qu’elle pourra vous offrir.
Contactez-les pour en savoir plus!
L’évaluation par l’épreuve ministérielle
Pour que votre enfant soit évalué via une épreuve ministérielle, vous devez en faire la demande à votre commission scolaire. Ils sont dans l’obligation de vous accorder l’accès à ces examens pour vos enfants, si vous le souhaitez. À partir de 2021-2022, les examens ministériels deviendront obligatoires pour les niveaux auxquels ils s’appliquent. Vous pouvez consulter la liste complète sur le site du gouvernement.
L’évaluation par un établissement d’enseignement privé
Pour que votre enfant soit évalué par un établissement d’enseignement privé, vous devez communiquer avec l’un d’eux, afin de connaître leurs modalités et les possibilités d’y faire évaluer votre enfant. Prenez note que ces évaluations se font à vos frais et que les établissements d’enseignement privés ne sont pas dans l’obligation de vous fournir ce service.
Ils peuvent vous proposer des examens, mais elle peut également offrir des évaluations non sommative, selon l’article 15 du règlement. Cela dépendra de ce qu’ils sont prêts à vous offrir.
Contactez-les pour en savoir plus!
Le tableau ci-dessous résume vos principaux droits et obligations en tant que parent éducateur, selon la loi. Notez que ce qui suit ne vise qu’à vous offrir un outil de référence rapide. Pour plus d’informations concernant vos droits et vos obligations, devenez membre de la HSLDA.
| Vos droits | Vos obligations | |
|---|---|---|
| Enseignement à la maison | Vous avez le droit (et l’obligation) de veiller à l’éducation de vos enfants et êtes autorisé par la loi à prodiguer vous-même cette éducation à la maison. Si votre enfant fréquente déjà une école, vous avez également le droit de l’en retirer afin de l’enseigner à la maison. | Vous êtes tenu d’aviser le ministre et la commission scolaire compétente de vos intentions de faire l’école, et ce dans les délais prescrits. Vous devez également prodiguer à la maison un enseignement approprié. |
| Français et langue d'enseignemen | Vous pouvez enseigner à la maison dans la langue de votre choix. | Quelle que soit la langue d’enseignement, vous devez vous assurer que le français et l'anglais font parti des matières enseignées. |
| Choix de l’approche éducative, des matières, des activités et des ressources | Bien que vous puissiez choisir de suivre le programme d’enseignement du ministère, il vous est également permis d’élaborer un programme alternatif et de déterminer vous-même l’approche éducative, les matières, les activités et les ressources de votre choix. | Vous devez élaborer et fournir au ministre un projet d’apprentissage qui lui permettra de s’assurer que votre programme alternatif constitue un enseignement approprié. Toutefois les parents éducateurs doivent consulter le Programme de formation de l’école québécoise afin de s’assurer qu’ils enseignent un contenu qui convient au cycle de leur enfant, selon le cycle où il se trouverait s’il fréquentait l’école. |
| Mise en oeuvre du projet d'apprentissage et progression de l'enfant | Vous n'êtes pas tenu de suivre le même schéma de progression que celui de la progression des apprentissages. Les connaissances et compétences peuvent donc être enseignées dans l'ordre et la cadence qui convient à votre enfant, selon le cycle où il se trouverait s’il fréquentait une école. | Vous devez démontrer au ministre que votre projet d'apprentissage est mis en oeuvre et que votre enfant progresse en fonction de ses capacités et de son projet d'apprentissage. Pour ce faire, vous devez lui fournir un état de la mise en oeuvre du projet d'apprentissage, un bilan de mi-parcours, un bilan de fin de projet ainsi qu'une évaluation parmi celles qui sont autorisées par le règlement. Vous devez également participer à une rencontre de suivi. |
| Modifications au projet d'apprentissage | En tout temps, des modifications peuvent être apportées au projet d'apprentissage, selon vos besoins et ceux de l'enfant. | Vous devez aviser le ministère de tout changement significatif dans les délais prescrits. |
| Rapports avec le ministre | Vous avez le droit d'obtenir l'assistance du ministre quant à l'élaboration ou à la mise en oeuvre de votre projet d'apprentissage, ainsi qu'à toute difficulté liée aux progrès de l'enfant. | À la demande du ministre, vous devez fournir toute information ou documents pertinents lui permettant d'apprécier l'éducation prodiguée et les progrès réalisés par l'enfant. Vous devez également participer à une rencontre au cours de l'année scolaire et à toute autre rencontre visant à corriger certaines difficultés. |
| Rapports avec le Centre de services scolaire | Vous avez le droit d'obtenir du Centre de services scolaire divers services ainsi qu'un accès à des manuels, du matériel didactique et diverses infrastructures, conformément aux dispositions du Règlement. | L'accès aux biens et services est soumis aux modalités établies par le centre de services scolaire et selon leur disponibilité. Aussi, vous devez préalablement fournir au centre de services scolaire une copie de votre projet d'apprentissage si vous désirez avoir accès à ces biens et services (sauf pour l'accès à ses infrastructures). |
